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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELITIS
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E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME
ELITIS Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
97680123
Date de dépôt :
26/05/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2007

Présentation de la marque E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME

Déposée le 26 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ELITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELITIS domicilié(e) 2 bis rue Jean Rodier, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 943 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILSON COJURI Société d'Avocats - France.

La marque E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ELITIS PAPIERS ET TISSUS DE CHARME est expirée depuis le 26 mai 2007.

ELITIS a également déposé les autres marques suivantes : Asteré , LUXURY WALLS , ÉLITIS , E-Elitis Mobilier , ÉLITIS , ELITIS , MERAKI , ELITIS


ELITIS Société Anonyme à Conseil d'Administration - 2 bis rue Jean Rodier, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 344943444


WILSON COJURI Société d'Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27

Papier, carton, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, albums, cartes, linges de table en papier, rideaux en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films, feuilles, viscoses pour l'emballage, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : meubles, glaces (miroirs), cadres. Tissus, tissus à usage textile, couverture de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.